Accueil du site > Téléchargements > Le Dossier d’enquête publique

Le Dossier d’enquête publique

Le Dossier d’enquête ci-joint est celui proposé par le STIF   et remis à la préfecture en octobre 2012. Ce dossier a pu évoluer avant l’ouverture de l’enquête, notamment afin de prendre en compte les retours des services instructeurs. 

Vous pouvez télécharger ici l’ensemble des documents constituant le dossier d’enquête publique   :

Intro : Sommaire du dossier
Pièce A : Objet de l’enquête et mention des textes qui régissent l’enquête publique
Pièce B : Notice explicative
Pièce C : Plan de situation
Pièce D : Plan général des travaux
Pièce E : Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants
Pièce F : Appréciation sommaire des dépenses
Pièce G : Etude d’impact
Pièce H : Evaluation socioéconomique
Pièce I : Mise en compatibilité du PLU de Juvisy-sur-Orge
Pièce J : Annexes de l’étude d’impact :
> Annexes 1 et 2
> Annexes 3 et 4
Pièce K : Annexes du Dossier d’Enquête Préalable à la Déclaration d’Utilité Publique

Télécharger le dossier complet