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Nos documents

Documents d’information

(Lettre d’information N°4 d’octobre 2014)
Lettre d’information N°4 d’octobre 2014


(La lettre d’information numéro 3 de janvier 2014)
La lettre d’information numéro 3 de janvier 2014


(La lettre d’information numéro 2 d’avril 2013)
La lettre d’information numéro 2 d’avril 2013


(Dépliant d’information de l’enquête publique du 21 mai au 22 juin 2013)
Dépliant d’information de l’enquête publique du 21 mai au 22 juin 2013


(Communiqué de presse - mai 2013)
Communiqué de presse - mai 2013


Comptes-rendus des réunions

- Compte rendu du 6 février 2014 - réunion MDB, FCDE et FFCT
Afin de ne pas perturber l’instruction des procédures contentieuses en cours devant le Tribunal Administratif de Versailles, aucun document pouvant être lié à ces recours ne pourra être mis en ligne.
- Compte-rendu du 13 décembre 2013 – réunion ALE
- Compte rendu du 9 décembre 2013 - réunion FNAUT et CIRCULE
- Compte rendu du 1er mars 2013 - réunion FNAUT et ALE
- Compte rendu du 26 novembre 2012 - réunion CCI 91
- Compte rendu du 5 juillet 2012 - réunion ALE, APAQS, JAT, FNAUT
- Compte rendu du 29 mars 2012 - réunion AUT et FCDE

Documents d’étude


Schéma de principe

Avis d’autorité

(Avis de l’Autorité Environnementale)
Avis de l’Autorité Environnementale

Dossier d’Enquête Publique

Télécharger les différentes pièces du Dossier d’Enquête Publique

L’arrêté d’enquête publique

(Arrêté d’enquête publique)
Arrêté d’enquête publique

L’avis d’enquête publique

(L’avis d’enquête publique)
L’avis d’enquête publique

La déclaration de projet du STIF

(La déclaration de projet du STIF)
La déclaration de projet du STIF


La déclaration d’utilité publique

(La déclaration d’utilité publique)
La déclaration d’utilité publique